les status de l'association
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les status de l'association
voila après de longs mois de réflexion le projet ELEKTROPY se développe pour devenir l'association ELEKTROPY EVENTS.
lisez bien tout et n'hésitez pas à nous questionner.
les statuts sont la partie officielle destiné à la préfecture.
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association, régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre :ELEKTROPY EVENTS
Cette association a pour but de promouvoir la culture de la musique électronique à travers l’événementiel et le booking d’artistes.
L’association ELEKTROPY EVENTS est crée pour une durée illimité.
Le siège social est chez monsieur Delpech sylvain 29 rue claude Delaroa 42000 St Etienne
Il pourra être transféré par simple demande du conseil d'administration ; la ratification par l'assemblé générale sera nécessaire .
Les ressources de l'association sont composées de :
- les montants des droits d'entré et la cotisation de ces membres fixé à 10€ chaque année
- les bénéfices engendrais par l'association à la suite d'évènement culturel
- les bénéfices engendrais par la vente de produits dérivés estampillé au couleur de l'association
- les subventions de l'état, collectivité locale ou territoriale et des institutions
- dons ou tout autre ressource autorisé par loi
Pour faire partie de l'association ELEKTROPY EVENTS , il faut être agrée par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions sur les demandes d'adhésion présentées.
Il faut demander au bureau un formulaire d'adhésion et s'engager à respecté les statuts et règlements intérieur de l'association ELEKTROPY EVENTS .
Sont membres d'honneur ceux qui ont rendu des services signalés à l'association ; ils sont dispensés de cotisation.
Sont membres bienfaiteurs les personnes qui versent un droit d'entrée et une cotisation annuelle dont le montant est fixée chaque année par l'assemblé générale .
Sont membres actifs ceux qui ont pris l'engagement de verser annuellement une cotisation fixée chaque année par l'assemblé générale .
L'association se compose de : - membres d'honneur
- membres bienfaiteurs
- membres actifs
La qualité de membre de l'association se perd par :
- La démission
- le décès
- la radiation prononcée par le conseil d'administration pour non paiement de la cotisation annuelle ou pour motif grave, l'intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications .
- le non respect du règlement intérieur de l'association .
Concernant la démission le bureau laissera un délai d'une semaine de réflexion à la personne démissionnaire afin de se rétracter sur sa démission, au delà de ce temps la démission sera considéré comme valider .
En cas de démission une lettre adressé au président de l'association doit être envoyer ou en cas de non renouvellement du versement de la cotisation.
L'association ELEKTROPY EVENTS est dirigée par un conseil de 4 membres, élus pour une durée d'un an par l'assemblée générale . Les membres sont rééligibles .
Le conseil d'administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de :
- Un(e) président(e)
- Un(e) vice président(e)
- Un(e) trésorier(e)
- Un(e) secrétaire
le conseil est renouvelé tous les ans . En cas de vacances , le conseil pourvoit au remplacement de ses membres . Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée général. Les pouvoirs des membres ainsi élu prennent fin à l'époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés .
Le conseil d'administration se réunit au moins une fois tout les 2 mois, sur convocation du président ou sur la demande de la moitié de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du président est prépondérante.
Tout membres du conseil d'administration qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions
consécutives, sera considéré comme démissionaire.
Le conseil d'administration est investi des pouvoirs les plus élargis pour gérer, diriger, orienter et admisnistrer l'assocition .
Le conseil d'administration est chargé de :
- la mise en place des orientations décider lors de l'assemblée générale .
- la préparation des bilans, de l'ordre du jour, et des propositions du règlement intérieur présenter à l'assemblée générale.
- la préparation des modifications des statuts présenté à l'assemblée générale extraordinaire .
- de veiller a ce que les règles et l'éthique morale de l'association soit respecté par ses membres .
Il autorise le président à entrer en justice par vote à la majorité des 2/3 des membres composant le conseil d'administration.
Le conseil d'administration peut déléguer tel ou tel de ses pouvoirs, pour une durée indéterminée, a un ou plusieur membre(s) en conformité avec le règlement intérieur de l'association ELEKTROPY EVENTS
L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association ELEKTROPY EVENTS à quelque titres qu'ils y soient affiliés. L'assemblé générale se réunit chaque année au moins une fois par an. Un mois avant la date fixée, les membres de l'association ELEKTROPY EVENTS sont convoqués par les soins du secrétaire.L'ordre du jour sera précisé sur les convocations.
En début de séance le ( la ) secrétaire s'assurera de la présence de tout les membres de l'association ELEKTROPY EVENTS .
Le président, assisté des membres du conseil, préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association .
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée .
Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres du conseil sortants .
Les décisions de l'assemblée générale sont prises à la majorité des membres présents.Elles sont prisent à main levée excepté pour l'élection des membres du bureau pour laquelle le vote à bulletin secret est requis. En cas d'égalité , la voix du président est prépondérante .
Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire .
Les conditions de convocation de l'assemblée générale extraordinaire sont identiques à celle de l'assemblée générale ordinaire.
Pour la validité de ces délibérations il est nécessaire , qu'au moins la moitié des membres de l'association ELEKTROPY EVENTS soient présent .Si cette moitié n'est pas atteinte, l'assemblée générale extraordinaire sera convoquée à nouveau à quinze jour d'intervalles.
Elle peut alors délibérer quelque soit le nombres de membres présents.
Les délibérations sont prise à la majorité des 2/3 des membres présents .
La fonction de membre du conseil d'administration est bénévole. Seuls les frais et dépense occasionné pour l'accomplissement du mandat d'administrateur sont remboursé au vus des pièces justificatives .
Le rapport financier présenté à l'assemblée générale ordinaire doit faire mention des remboursements des frais de mission, de déplacement ou de représentation payés à des membres du conseil d'administration .
Un règlement intérieur à été crée pour les membres de l'association ELEKTROPY EVENTS afin de faire respecter certaine règle essentielles a la vie associative .
Ce règlement intérieur à été établi par le conseil d'administration et a été approuver par l'assemblée générale.
Tout changement au règlement intérieur doit être effectué par le conseil d'administration et approuver par l'assemblée générale.
Ce règlement intérieur précise certains points , notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.
Le non respecté du règlement intérieur peut engendrer les causse évoquées dans l'article 8 des statuts.
Chaque nouveau membres de l'association recevra un exemplaire des statuts et du règlement intérieur qui devra être lu, approuvé et signer par le nouveau membres.Si ces conditions ne sont pas rempli la demande d'adhésion ne pourra être suivi.
En cas de dissolution prononcée par les 2/3 au moins des membres présents à l'assemblée générale, un ou plusieurs liquidateur sont nommés par celle -ci et l'actif, si il y a lieu, est dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 aout 1901.
Les présents statuts ont été approuvés par l'assemblée générale constitutive du .......................
Fait à ......................... , le .......................
signatures
lisez bien tout et n'hésitez pas à nous questionner.
les statuts sont la partie officielle destiné à la préfecture.
statuts de l'association
Article 1 : Dénomination
Article 1 : Dénomination
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association, régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre :ELEKTROPY EVENTS
article 2 : But et Durée
Cette association a pour but de promouvoir la culture de la musique électronique à travers l’événementiel et le booking d’artistes.
L’association ELEKTROPY EVENTS est crée pour une durée illimité.
Article 3 : Siège social
Le siège social est chez monsieur Delpech sylvain 29 rue claude Delaroa 42000 St Etienne
Il pourra être transféré par simple demande du conseil d'administration ; la ratification par l'assemblé générale sera nécessaire .
Article 4 : Ressources de l'association
Les ressources de l'association sont composées de :
- les montants des droits d'entré et la cotisation de ces membres fixé à 10€ chaque année
- les bénéfices engendrais par l'association à la suite d'évènement culturel
- les bénéfices engendrais par la vente de produits dérivés estampillé au couleur de l'association
- les subventions de l'état, collectivité locale ou territoriale et des institutions
- dons ou tout autre ressource autorisé par loi
Article 5 : Admission
Pour faire partie de l'association ELEKTROPY EVENTS , il faut être agrée par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions sur les demandes d'adhésion présentées.
Il faut demander au bureau un formulaire d'adhésion et s'engager à respecté les statuts et règlements intérieur de l'association ELEKTROPY EVENTS .
Article 6 : les membres
Sont membres d'honneur ceux qui ont rendu des services signalés à l'association ; ils sont dispensés de cotisation.
Sont membres bienfaiteurs les personnes qui versent un droit d'entrée et une cotisation annuelle dont le montant est fixée chaque année par l'assemblé générale .
Sont membres actifs ceux qui ont pris l'engagement de verser annuellement une cotisation fixée chaque année par l'assemblé générale .
Article 7
L'association se compose de : - membres d'honneur
- membres bienfaiteurs
- membres actifs
Article 8 : radiation
La qualité de membre de l'association se perd par :
- La démission
- le décès
- la radiation prononcée par le conseil d'administration pour non paiement de la cotisation annuelle ou pour motif grave, l'intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications .
- le non respect du règlement intérieur de l'association .
Concernant la démission le bureau laissera un délai d'une semaine de réflexion à la personne démissionnaire afin de se rétracter sur sa démission, au delà de ce temps la démission sera considéré comme valider .
En cas de démission une lettre adressé au président de l'association doit être envoyer ou en cas de non renouvellement du versement de la cotisation.
Article 9 : conseil d'administration
L'association ELEKTROPY EVENTS est dirigée par un conseil de 4 membres, élus pour une durée d'un an par l'assemblée générale . Les membres sont rééligibles .
Le conseil d'administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de :
- Un(e) président(e)
- Un(e) vice président(e)
- Un(e) trésorier(e)
- Un(e) secrétaire
le conseil est renouvelé tous les ans . En cas de vacances , le conseil pourvoit au remplacement de ses membres . Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée général. Les pouvoirs des membres ainsi élu prennent fin à l'époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés .
Article 10 :
réunion du conseil d'administration
réunion du conseil d'administration
Le conseil d'administration se réunit au moins une fois tout les 2 mois, sur convocation du président ou sur la demande de la moitié de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du président est prépondérante.
Tout membres du conseil d'administration qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions
consécutives, sera considéré comme démissionaire.
Le conseil d'administration est investi des pouvoirs les plus élargis pour gérer, diriger, orienter et admisnistrer l'assocition .
Article 11 :
pouvoir du conseil d'administratrion
pouvoir du conseil d'administratrion
Le conseil d'administration est chargé de :
- la mise en place des orientations décider lors de l'assemblée générale .
- la préparation des bilans, de l'ordre du jour, et des propositions du règlement intérieur présenter à l'assemblée générale.
- la préparation des modifications des statuts présenté à l'assemblée générale extraordinaire .
- de veiller a ce que les règles et l'éthique morale de l'association soit respecté par ses membres .
Il autorise le président à entrer en justice par vote à la majorité des 2/3 des membres composant le conseil d'administration.
Le conseil d'administration peut déléguer tel ou tel de ses pouvoirs, pour une durée indéterminée, a un ou plusieur membre(s) en conformité avec le règlement intérieur de l'association ELEKTROPY EVENTS
Article 12 : l'assemblée générale ordinaire
L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association ELEKTROPY EVENTS à quelque titres qu'ils y soient affiliés. L'assemblé générale se réunit chaque année au moins une fois par an. Un mois avant la date fixée, les membres de l'association ELEKTROPY EVENTS sont convoqués par les soins du secrétaire.L'ordre du jour sera précisé sur les convocations.
En début de séance le ( la ) secrétaire s'assurera de la présence de tout les membres de l'association ELEKTROPY EVENTS .
Le président, assisté des membres du conseil, préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association .
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée .
Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres du conseil sortants .
Les décisions de l'assemblée générale sont prises à la majorité des membres présents.Elles sont prisent à main levée excepté pour l'élection des membres du bureau pour laquelle le vote à bulletin secret est requis. En cas d'égalité , la voix du président est prépondérante .
Article 13 :
assemblée générale extraordinaire
assemblée générale extraordinaire
Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire .
Les conditions de convocation de l'assemblée générale extraordinaire sont identiques à celle de l'assemblée générale ordinaire.
Pour la validité de ces délibérations il est nécessaire , qu'au moins la moitié des membres de l'association ELEKTROPY EVENTS soient présent .Si cette moitié n'est pas atteinte, l'assemblée générale extraordinaire sera convoquée à nouveau à quinze jour d'intervalles.
Elle peut alors délibérer quelque soit le nombres de membres présents.
Les délibérations sont prise à la majorité des 2/3 des membres présents .
Article 14 : défraiment
La fonction de membre du conseil d'administration est bénévole. Seuls les frais et dépense occasionné pour l'accomplissement du mandat d'administrateur sont remboursé au vus des pièces justificatives .
Le rapport financier présenté à l'assemblée générale ordinaire doit faire mention des remboursements des frais de mission, de déplacement ou de représentation payés à des membres du conseil d'administration .
Article 15 : règlement intérieur
Un règlement intérieur à été crée pour les membres de l'association ELEKTROPY EVENTS afin de faire respecter certaine règle essentielles a la vie associative .
Ce règlement intérieur à été établi par le conseil d'administration et a été approuver par l'assemblée générale.
Tout changement au règlement intérieur doit être effectué par le conseil d'administration et approuver par l'assemblée générale.
Ce règlement intérieur précise certains points , notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.
Le non respecté du règlement intérieur peut engendrer les causse évoquées dans l'article 8 des statuts.
Chaque nouveau membres de l'association recevra un exemplaire des statuts et du règlement intérieur qui devra être lu, approuvé et signer par le nouveau membres.Si ces conditions ne sont pas rempli la demande d'adhésion ne pourra être suivi.
Article 16 : dissolution
En cas de dissolution prononcée par les 2/3 au moins des membres présents à l'assemblée générale, un ou plusieurs liquidateur sont nommés par celle -ci et l'actif, si il y a lieu, est dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 aout 1901.
Les présents statuts ont été approuvés par l'assemblée générale constitutive du .......................
Fait à ......................... , le .......................
signatures
Re: les status de l'association
nikel sylvain c du bon boulot
sinon je moccupe du car pour larena
sinon je moccupe du car pour larena
dj julio- Serial Clubber
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Date d'inscription : 27/04/2008
Re: les status de l'association
hey bonne nouvelle sylvain
Arkiska- Toi, Clubber ???
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Date d'inscription : 02/05/2008
Re: les status de l'association
piouuuu pire ke la bible kohh !!! tré bonne explication
D@rk@ngE- Clubber De Luxe
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